Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOLMAT
TOLLERO Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1733080
Date de dépôt :
20/10/1986
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
20/10/1996

Présentation de la marque TOLMAT

Déposée le 20 octobre 1986 par TOLLERO Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « TOLMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TOLLERO Jean-Pierre, domicilié(e) Place de l'Eglise, 37340 SAVIGNE SUR LATHAN - France.

La marque TOLMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOLMAT est expirée depuis le 20 octobre 1996.

TOLLERO Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : Energie du paysage


TOLLERO Jean-Pierre - Place de l'Eglise, 37340 SAVIGNE SUR LATHAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-11

Cycles, motoculteurs, râteau, bêches, sécateurs, cisailles

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.