Marque enregistrée - Marque en non vigueur
" OUEST - FLACONNAGE "
Numéro de dépôt :
1750536
Date de dépôt :
18/07/1988
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
18/07/1998
Présentation de la marque " OUEST - FLACONNAGE "
Déposée le 18 juillet 1988 par monsieur TOLLEC Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « " OUEST - FLACONNAGE " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque " OUEST - FLACONNAGE " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750536.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " OUEST - FLACONNAGE " est expirée depuis le 18 juillet 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-11