Q'SOUND
Présentation de la marque Q'SOUND
Déposée le 7 février 1996 par TOLLE Christian et LAFONT Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Q'SOUND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Q'SOUND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609757.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Q'SOUND est expirée depuis le 7 février 2006.
TOLLE Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34
Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11