Marque enregistrée - Marque en vigueur

TF SIGNAL
Tolerie Forezienne, SAS

Numéro de dépôt :
4158885
Date de dépôt :
12/02/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/02/2025
TF SIGNAL de Tolerie Forezienne

Présentation de la marque TF SIGNAL

Déposée le 12 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Tolerie Forezienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TF SIGNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Tolerie Forezienne domicilié(e) 10 rue de l'Industrie - 42160 - BONSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 550 285 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tolerie Forezienne, M. Lapeyre Frédéric domicilié(e) 10 rue de l'Industrie - 42160 - BONSON - France.

La marque TF SIGNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158885.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TF SIGNAL arrivera à expiration en date du 12 février 2025.

Tolerie Forezienne a également déposé les autres marques suivantes : TF URBAN , TF CREATION , TF PIXEL CREATOR , PIXEL CREATOR , TF DESIGN METAL FURNITURE


Tolerie Forezienne, SAS - 10 rue de l'Industrie - 42160 - BONSON - France - SIREN 885550285


Tolerie Forezienne, M. Lapeyre Frédéric - 10 rue de l'Industrie - 42160 - BONSON - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.