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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOLERIE FOREZIENNE
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TF DESIGN METAL FURNITURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TF DESIGN METAL FURNITURE
TOLERIE FOREZIENNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4027695
Date de dépôt :
22/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/08/2023
TF DESIGN METAL FURNITURE de TOLERIE FOREZIENNE

Présentation de la marque TF DESIGN METAL FURNITURE

Déposée le 22 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOLERIE FOREZIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TF DESIGN METAL FURNITURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOLERIE FOREZIENNE domicilié(e) 10 rue de l'Industrie - 42160 - BONSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 550 285 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France.

La marque TF DESIGN METAL FURNITURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TF DESIGN METAL FURNITURE est expirée depuis le 22 août 2023.

TOLERIE FOREZIENNE a également déposé les autres marques suivantes : TF URBAN , TF SIGNAL , TF CREATION , TF PIXEL CREATOR , PIXEL CREATOR


TOLERIE FOREZIENNE, Société par actions simplifiée - 10 rue de l'Industrie - 42160 - BONSON - France - SIREN 885550285


Cabinet HARLE et PHELIP - Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Matériaux de construction métalliques ; mobilier urbain métallique (constructions transportables) et notamment bancs, sièges, jardinières, corbeilles ; constructions transportables métalliques ; récipients métalliques pour les plantes ; jardinières et bacs à fleurs métalliques ; entourages métalliques d'arbres ; objets d'art métalliques ; bornes métalliques ; matériaux de construction métalliques préfabriqués pour bâtiment ; murs et murets métalliques ; abris métalliques ; conteneurs métalliques ; corbeilles métalliques d'extérieur ; tôles métalliques ; panneaux de signalisation métalliques ni lumineux ni mécaniques ; enseignes d'affichage métalliques ; supports métalliques pour enseignes ;

Meubles, notamment meubles d'extérieur ; bancs (meubles) ; tables ; tabourets, sièges, fauteuils ; corbeilles non métalliques ; piédestaux pour pots à fleurs ; jardinières (meubles) ; enseignes d'affichage en matières plastiques ;

Pose, réparation et maintenance de mobiliers urbains ; construction et réparation de bâtiments ; travaux de voirie ;

Traitement des matériaux, à savoir travail des métaux ; travaux de tôlerie ; trempe, coulage et placage des métaux.