Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TSE TF
Numéro de dépôt :
949338
Date de dépôt :
27/02/1976
Lieu de dépôt :
Nice
Présentation de la marque TSE TF
Déposée le 27 février 1976 par Tôlerie du Sud-Est auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nice), la marque française « TSE TF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TSE TF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 949338.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TSE TF est expirée depuis le 27 février 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-505