Déposée par voie électronique le 21 mars 2019 par TÔLERIE DAUJAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARTOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-15 du 12 avril 2019.
Le déposant est TÔLERIE DAUJAT domicilié(e) 39 rue Louis Saillant - 69120 - Vaulx-en-Velin - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara Avocats, Madame Vanessa Bouchara domicilié(e) 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France.
La marque ARTOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4536143.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTOL arrivera à expiration en date du 21 mars 2029.
TÔLERIE DAUJAT a également déposé les autres marques suivantes : ACOUSTOL
TÔLERIE DAUJAT - 39 rue Louis Saillant - 69120 - Vaulx-en-Velin - France
Cabinet Bouchara Avocats, Madame Vanessa Bouchara - 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15
Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; conduits métalliques d'installations d'aspiration, de ventilation, de climatisation et de chauffage ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; câbles de suspension métalliques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coudes de tuyaux métalliques ; raccords (connexions) de tuyaux métalliques ; tubes métalliques ; éléments métalliques pour la construction ; boites, coffres et conteneurs métalliques ; vis, bagues, gaines et grilles métalliques ; gaines spiralées métalliques d'installations de ventilation ; barreaux de grilles métalliques, lattes métalliques ; Installations de conduits non électriques en métal ; panneaux pour la construction métalliques ; bacs en métaux communs ; fourreaux métalliques ; bouchons métalliques ; colliers de serrage métalliques ; colliers d'attache métalliques pour gaines et tuyaux ; colliers isophoniques métalliques ; boulons métalliques ; crochets (quincaillerie métallique) ; agrafes de suspension (quincaillerie métallique) ; pattes de suspension (quincaillerie métallique) ; chevilles métalliques ; écrous métalliques ; vis métalliques ; pitons métalliques ; rondelles métalliques ; tiges filetées ; pattes d'attache métalliques de gaines et tuyaux ; manchons (quincaillerie métallique) ; chemins de câbles ; rails ; éclisses de rails ; équerres métalliques (construction) ; supports muraux métalliques ; manchettes métalliques de raccordement et de supportage pour appareils de ventilation ; pieds métalliques de support ; volets métalliques de désenfumage ; volets métalliques coupe-feu ; clapets métalliques anti-retour ; clapets métalliques coupe-feu ; manchettes métalliques pour caisson de ventilation ; plots métalliques anti-vibratiles ; visières (matériaux métalliques) ; pare-pluie pour caissons de ventilation ; cadres métalliques de scellement ; plafonds métalliques ventilés ; costières métalliques pour toit ;
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines de cuisine électriques ; Parties de machines, à savoir soupapes, clapets, valves, vannes ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; ventilateurs à basse, moyenne et haute pression; caisses de ventilation pour l'extraction et le traitement de l'air; Installations de ventilation; Terminaux de ventilation; Appareils de ventilation mobiles; Appareils de ventilation à usage industriel; Registres pour installations de ventilation; centrale (appareil) de ventilation et de récupération d'énergie sur l'air ; unité (appareil) de traitement d'air ; tourelle de désenfumage ; caissons de ventilation ; caisson d'apport d'air neuf préchauffé ; caisson d'extraction ou d'insufflation d'air ; caissons de désenfumage ; aérateurs ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; diffuseurs d'air (appareils) ; bouches d'air ; bouches coupe-feu pour conduits métalliques ; bouches pare-flamme pour conduits métalliques ; cartouches coupe-feu pour conduits métalliques ; cartouches pare-flamme pour conduits métalliques ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) ; filtres à air ; filtres synthétiques pour caissons de ventilation ; grilles de ventilation ; grilles d'aération ; Ventilateurs pour systèmes d'aération; Ventilateurs électriques; Ventilateurs [climatisation]; Ventilateurs; Ventilateurs d'aspiration; Ventilateurs de plafond; ventilateur mural ; ventilateur de désenfumage ; ventilateurs pour gaines circulaires ; gaines textiles de diffusion d'air ; Ventilateurs résidentiels; Ventilateurs électriques en tant qu'éléments d'installations de climatisation domestiques; Installations de climatisation centrale [à usage industriel]; Installations de climatisation centrale à usage domestique; Souffleries [parties d'installations d'aération]; appareils pour chauffer, refroidir, humidifier, déshumidifier, purifier et désodoriser l'air; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; générateur d'air chaud pour le chauffage; générateurs de combustibles liquides, solides et gazeux; générateur d'air chaud mobiles; générateur d'air chaud pour processus industriels; refroidisseurs évaporatifs; brûleurs pour combustibles liquides et gazeux; éléments pour le contrôle et la régulation de la température; assécheurs d'air ; Conduits [parties d'installations sanitaires]; Conduits et installations d'évacuation des gaz d'échappement ;
Installation, entretien et réparation d'installations d'aspiration, de climatisation, de ventilation, de chauffage et de filtrage de l'air à usage industriel ; Installation d'appareils de ventilation; Installation de systèmes de ventilation et de dépoussiérage; Installation, entretien et réparation de systèmes CVC [chauffage, ventilation et climatisation]; Modernisation d'installations de chauffage, de ventilation et de climatisation dans des bâtiments; Modernisation d'installations de climatisation dans des bâtiments; services d'isolation (construction) ; informations en matière d'installation de matériels et d'appareils de ventilation, de matériels et de systèmes de fixation, de matériels et de systèmes de supportage ; supervision (direction) de travaux de construction ; installation, entretien et réparation de matériels et d'appareils de ventilation, de matériels et de systèmes de fixation, de matériels et de systèmes de supportage.
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