Déposée le 27 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOLEMECANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-28 du 10 juillet 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOLEMECANE domicilié(e) 59-69 Allée d'Athènes, 57 rue de la Gare - 93320 - LES PAVILLONS SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 613 802 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS domicilié(e) 1 A place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG Cedex - France.
La marque TM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98734825.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TM arrivera à expiration en date du 27 mai 2028.
TOLEMECANE a également déposé les autres marques suivantes : TOLEMECANE ,
TOLEMECANE, Société par actions simplifiée - 59-69 Allée d'Athènes, 57 rue de la Gare - 93320 - LES PAVILLONS SOUS BOIS - France - SIREN 323613802
Cabinet LAURENT et CHARRAS - 1 A place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 4 avril 2008 n°2369267 - Publication au BOPI 2008-04-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-46
Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2018 n°2681616 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-05-17
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages. Matériaux de construction métalliques. Câbles, fils, treillis métalliques. Grillages, grilles, armatures métalliques. Tôles nervurées, perforées ou ondulées. Profilés métalliques. Plaques métalliques, gaines métalliques, tuyaux métalliques. Articles de ferronnerie. Portes, portails métalliques. Coffres-forts et cassettes métalliques. Coffrets et mallettes métalliques blindées. Blindage métallique. Bardages métalliques. Eléments de couverture et de toiture métalliques. Echafaudages. Bâtis, ossatures malliques. Charpentes métalliques. Articles de serrurerie et de quincaillerie métallique. Produits de tôlerie et de chaudronnerie. Sas métalliques de sécurité pour les biens et les personnes. Quincaillerie métallique de bâtiment. Boîtes aux lettres métalliques. Cadres et châssis métalliques de portes et de fenêtres. Articles métalliques de boulonnerie, de visserie. Fixations métalliques. Ferrures pour la construction. Volets métalliques. Plaques métalliques d'identification. Machines-outils. Agrafeuses, perforatrices à usage industriel. Outils électromécaniques et électroportatifs. Bâtis de machinerie. Machines à broyer et à compacter. Capots pour machines. Cisailles et ciseaux électriques. Condenseurs. Trémies de déchargement. Déchiqueteurs à usage industriel. Découpeuses. Emboutisseuses. Machines à gruger. Lames et porte-lames (partie de machine). Echangeurs thermiques. Transporteurs et convoyeurs. Appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton. Programmes d'ordinateurs enregistrés. Appareils de détection et d'alarme anti-intrusion. Assemblage et montage dans les domaines de la tôlerie de la serrurerie, de la ferronnerie, des machines-outils et des accessoires et équipements pour véhicules.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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