Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DALE'TOON SPORTSWEAR
TOLEDANO Eric

Numéro de dépôt :
99776817
Date de dépôt :
17/02/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/02/2009

Présentation de la marque DALE'TOON SPORTSWEAR

Déposée le 17 février 1999 par TOLEDANO Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DALE'TOON SPORTSWEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est TOLEDANO Eric, domicilié(e) Résidence EUGENIE, 133 Bd de La Plage, App 501, 33120 ARCACHON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOLEDANO Eric - France.

La marque DALE'TOON SPORTSWEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99776817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DALE'TOON SPORTSWEAR est expirée depuis le 17 février 2009.

TOLEDANO Eric a également déposé les autres marques suivantes : TOLEDANO , DALE'TOON


TOLEDANO Eric - Résidence EUGENIE, 133 Bd de La Plage, App 501, 33120 ARCACHON - France


TOLEDANO Eric - France


Inscription le 4 avril 2001 - Rejet partiel n°319894 - Publication au BOPI 2001-04-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Vêtements, chaussures, chapel- lerie. Cuir et imitations du cuir, à savoir sacs, sacs à mains, sacs de plage, mallettes, valises, parapluies, fouets et sellerie, parasols et cannes. Métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Papier, carton produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographie, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Tissus textiles. Couvertures de lit et de table. matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des tapis. Palmes pour nageurs, ballons de jeu, combinaisons de plongée. Planches de Surfing (Moorey, skis, monoskis, planches à voile), pour la mer et la montagne. Linge de maison, de bain et de table.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].