Déposée le 20 mars 1998 par TOLEDANO Eric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DALE'TOON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-18 du 30 avril 1998.
Le déposant est TOLEDANO Eric, domicilié(e) Résidence Eugenie Appt 501, 133 Bd de la Plage, 33120 ARCACHON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOLEDANO Eric - France.
La marque DALE'TOON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98724792.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOLEDANO Eric - Résidence Eugenie Appt 501, 133 Bd de la Plage, 33120 ARCACHON - France
TOLEDANO Eric - France
Inscription le 15 mars 2001 - Rejet partiel n°318072 - Publication au BOPI 2001-03-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13
Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18
Vêtements, chaussures, chapellerie. Cuir et imitations du cuir, à savoir sacs, sacs à mains, sacs de plage, malettes, valises, parapluies, fouets et sellerie, parasols et cannes. Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierre précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographie, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Tissus à usage textile. Couvertures de lit et de table.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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