Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAIS NETOUR
TOLEDANO DAVID
SIOUFFI JULIEN

Numéro de dépôt :
96635590
Date de dépôt :
23/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2006

Présentation de la marque FAIS NETOUR

Déposée le 23 juillet 1996 par TOLEDANO DAVID et SIOUFFI JULIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FAIS NETOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Les déposants sont TOLEDANO DAVID, domicilié(e) 14 SQUARE DU PONT DE SEVRE, 92100 BOULOGNE - France et SIOUFFI JULIEN, domicilié(e) 14 SQUARE DU PONT DE SEVRE, 92100 BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOLEDANO DAVID - France.

La marque FAIS NETOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAIS NETOUR est expirée depuis le 23 juillet 2006.

TOLEDANO DAVID a également déposé les autres marques suivantes : WUY-WUY ET LA GOMME MAGIQUE , PAIX AMOUR UNITÉ , PLANÈTE SKY , PEACE LOVE UNITY , CROOK , AIR OUEB


TOLEDANO DAVID - 14 SQUARE DU PONT DE SEVRE, 92100 BOULOGNE - France

SIOUFFI JULIEN - 14 SQUARE DU PONT DE SEVRE, 92100 BOULOGNE - France


TOLEDANO DAVID - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Papier, carton et produits en ces matières papier, carton non compris dans d'autres classes, à savoir sac, sachet, enveloppe, pochettes, pour l'enveloppe, en papier - Produit de l'imprimerie, photographie papeterie, carte à jouer, caractères d'imprimerie, clichés). Télécommunication agence de presse et d'informations. Communication par terminaux d'ordinateurs. Réseaux de télécommunications internationales par ordinateur. Service et serveurs informatique en ligne ("INTERNET") Edition de livre, de revue, production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Location de films, d'enregistrement phonographique. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation d'exposition à buts culturel ou éducatif. Réservation de places de spectacle

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.