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Marques déposées par TOLE ET DESIGN
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TOle & DESIGN UNISSONS NOS SAVOIR-FAIRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOle & DESIGN UNISSONS NOS SAVOIR-FAIRE
TOLE ET DESIGN

Numéro de dépôt :
4425278
Date de dépôt :
02/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2028
TOle & DESIGN UNISSONS NOS SAVOIR-FAIRE de TOLE ET DESIGN

Présentation de la marque TOle & DESIGN UNISSONS NOS SAVOIR-FAIRE

Déposée par voie électronique le 2 février 2018 par TOLE ET DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOle & DESIGN UNISSONS NOS SAVOIR-FAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-08 du 23 février 2018.

Le déposant est TOLE ET DESIGN domicilié(e) 24 Rue Pierre Copel - 42100 - SAint Etienne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOLE ET DESIGN, Monsieur FREDERIC CHARRIER domicilié(e) 24 Rue Pierre Copel - 42100 - Saint Etienne - France.

La marque TOle & DESIGN UNISSONS NOS SAVOIR-FAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4425278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOle & DESIGN UNISSONS NOS SAVOIR-FAIRE arrivera à expiration en date du 2 février 2028.


TOLE ET DESIGN - 24 Rue Pierre Copel - 42100 - SAint Etienne - France


TOLE ET DESIGN, Monsieur FREDERIC CHARRIER - 24 Rue Pierre Copel - 42100 - Saint Etienne - France


Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ;

Sciage de matériaux ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; meulage ; étamage ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques.