Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPSTRUT
TOLARTOIS, S.A

Numéro de dépôt :
1645345
Date de dépôt :
20/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2001
TOPSTRUT de TOLARTOIS

Présentation de la marque TOPSTRUT

Déposée le 20 février 1991 par la Société Anonyme (SA) TOLARTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOPSTRUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOLARTOIS domicilié(e) Parc d'Activités de la Ferme du Roy, 62400 BETHUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECREPONT ROBERT - France.

La marque TOPSTRUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TOLARTOIS a également déposé les autres marques suivantes : SATURNE , (Marque figurative) , FORUM , RAPIDTOL , ISOTOL , MOSAICA , FORUM , HERCULE , ESCAKIT , GBR


TOLARTOIS, S.A - Parc d'Activités de la Ferme du Roy, 62400 BETHUNE - France


ECREPONT ROBERT - France


Inscription le 21 avril 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°236022 - Publication au BOPI 1997-04-21

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques;tuyaux métalliques;produits métalliques non compris dans d'autres classes; éléments et structures métalliques de supportage de canalisations et câbles