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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOLARTOIS
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TOLGOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOLGOM
TOLARTOIS, S.A

Numéro de dépôt :
93477699
Date de dépôt :
20/07/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/07/2003

Présentation de la marque TOLGOM

Déposée le 20 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) TOLARTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOLGOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOLARTOIS domicilié(e) Avenue de la Ferme du Roy, 62400 BETHUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 360 200 234 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT - France.

La marque TOLGOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOLGOM est expirée depuis le 20 juillet 2003.

TOLARTOIS a également déposé les autres marques suivantes : SATURNE , (Marque figurative) , FORUM , RAPIDTOL , ISOTOL , MOSAICA , FORUM , HERCULE , ESCAKIT , TOPSTRUT


TOLARTOIS, S.A - Avenue de la Ferme du Roy, 62400 BETHUNE - France - SIREN 360200234


CABINET ECREPONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01

Inscription le 4 août 2004 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°397068 - Publication au BOPI 2004-08-04

Inscription le 21 avril 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°236022 - Publication au BOPI 1997-04-21

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.