Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOLARTOIS
/
T CAD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T CAD
TOLARTOIS, S.A

Numéro de dépôt :
1673704
Date de dépôt :
27/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2001
T CAD de TOLARTOIS

Présentation de la marque T CAD

Déposée le 27 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) TOLARTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T CAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOLARTOIS domicilié(e) Parc d'activités Washington, 62400 BETHUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECREPONT ROBERT - France.

La marque T CAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T CAD est expirée depuis le 27 juin 2001.

TOLARTOIS a également déposé les autres marques suivantes : SATURNE , (Marque figurative) , FORUM , RAPIDTOL , ISOTOL , MOSAICA , FORUM , HERCULE , ESCAKIT , TOPSTRUT


TOLARTOIS, S.A - Parc d'activités Washington, 62400 BETHUNE - France


ECREPONT ROBERT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Inscription le 26 novembre 2001 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°335811 - Publication au BOPI 2001-11-26

Inscription le 21 avril 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°236022 - Publication au BOPI 1997-04-21

Matériels électriques, électroniques, informatiques; programmes d'ordinateur enregistrés sur des supports magnétiques d'informations notamment en vue de l'aide à la conception de constructions métalliques, de passerelles, d'escalier, de palier