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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOLARTOIS
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MOSAICA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSAICA
TOLARTOIS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1644925
Date de dépôt :
18/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/2001
MOSAICA de TOLARTOIS

Présentation de la marque MOSAICA

Déposée le 18 février 1991 par la Société Anonyme (SA) TOLARTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOSAICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOLARTOIS domicilié(e) Parc d'Activités de la Ferme du Roy, 62404 BETHUNE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PIERRE LOYER - France.

La marque MOSAICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TOLARTOIS a également déposé les autres marques suivantes : SATURNE , (Marque figurative) , FORUM , RAPIDTOL , ISOTOL , MOSAICA , FORUM , HERCULE , ESCAKIT , TOPSTRUT


TOLARTOIS (Société Anonyme) - Parc d'Activités de la Ferme du Roy, 62404 BETHUNE CEDEX - France


CABINET PIERRE LOYER - France


Inscription le 21 avril 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°236022 - Publication au BOPI 1997-04-21

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrureries;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais; tôles perforées à trous emboutis, panneaux, plaques métalliques en acier perforé, gaufré, plié, nervuré et tous formages ou parachèvements décoratifs pour le revêtement de plafonds, de sols, de murs ou d'autres habillages