TOLARTOIS, Société anonyme, dont le siège social est : Avenue de la Ferme du Roi, (B.P. 213), 62404 BETHUNE CEDEX.
Numéro de dépôt :
1165379
Date de dépôt :
11/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque MOSAICA
Déposée le 11 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) TOLARTOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MOSAICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOLARTOIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Pierre LOYER. - France.
La marque MOSAICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1165379.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOLARTOIS, Société anonyme, dont le siège social est : Avenue de la Ferme du Roi, (B.P. 213), 62404 BETHUNE CEDEX. - France
Cabinet Pierre LOYER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-31
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrureries;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais; tôles perforées à trous emboutis, panneaux, plaques métalliques en acier perforé, gaufré, plié, nervuré et tous formages ou parachèvements décoratifs pour le revêtement de plafonds, de sols, de murs ou d'autres habillages.
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