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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOLARTOIS
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TOLARTOIS SA

Numéro de dépôt :
1393961
Date de dépôt :
13/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2007
Marque figurative de TOLARTOIS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 février 1987 par la Société Anonyme (SA) TOLARTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOLARTOIS domicilié(e) Siège social BP 213, 62404 BETHUNE CEDEX (dossier no 2076990) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOLARTOIS SA Monsieur PETIT domicilié(e) (dossier no 2076990) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1393961.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 13 février 2007.

TOLARTOIS a également déposé les autres marques suivantes : SATURNE , (Marque figurative) , FORUM , RAPIDTOL , ISOTOL , MOSAICA , FORUM , HERCULE , ESCAKIT , TOPSTRUT


TOLARTOIS SA - Siège social BP 213, 62404 BETHUNE CEDEX (dossier no 2076990) - France


TOLARTOIS SA Monsieur PETIT - (dossier no 2076990) - France


Renouvellement sans limitation le 11 octobre 1996 n°2076990 - Publication au BOPI 1996-10-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29

Inscription le 21 avril 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°236022 - Publication au BOPI 1997-04-21

Métaux communs, bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, notamment des tôles perforées, tôles gaufrées, supports perforés pour collage, et d'une façon générale, tous travaux de tôlerie.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.