(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 16 février 1977 par TOLARTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1025104.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque est expirée depuis le 16 février 1987.
TOLARTOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-011