Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société dite: TOLARTOIS

Numéro de dépôt :
1025104
Date de dépôt :
16/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 février 1977 par TOLARTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: TOLARTOIS domicilié(e) (SOCIETE ANONYME) Avenue de la Ferme du Roi 62404 BETHUNE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1025104.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque est expirée depuis le 16 février 1987.

TOLARTOIS a également déposé les autres marques suivantes : SATURNE , FORUM , RAPIDTOL , ISOTOL , MOSAICA , FORUM , HERCULE , ESCAKIT , TOPSTRUT , GBR


Société dite: TOLARTOIS - (SOCIETE ANONYME) Avenue de la Ferme du Roi 62404 BETHUNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-011

Métaux communs, bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, notamment des tôles perforées tôles gaufrées, supports perforés pour collage, et d'une facon générale tous travaux de tôlerie

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.