Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOTOL
TOLARTOIS

Numéro de dépôt :
92422413
Date de dépôt :
12/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2002

Présentation de la marque ISOTOL

Déposée le 12 juin 1992 par la société TOLARTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISOTOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est la société TOLARTOIS domicilié(e) Avenue de la Ferme du Roi BP 213, 62404 BETHUNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 360 200 364 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PIERRE LOYER - France.

La marque ISOTOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOTOL est expirée depuis le 12 juin 2002.

TOLARTOIS a également déposé les autres marques suivantes : SATURNE , (Marque figurative) , FORUM , RAPIDTOL , MOSAICA , FORUM , HERCULE , ESCAKIT , TOPSTRUT , GBR


TOLARTOIS - Avenue de la Ferme du Roi BP 213, 62404 BETHUNE CEDEX - France - SIREN 360200364


CABINET PIERRE LOYER - France


Inscription le 21 avril 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°236022 - Publication au BOPI 1997-04-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

Panneaux métalliques perforés et nervurés pour l'isolation thermique et phonique