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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOLARTOIS
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ESCAKIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ESCAKIT
TOLARTOIS S.A.

Numéro de dépôt :
1395166
Date de dépôt :
20/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2007
ESCAKIT de TOLARTOIS

Présentation de la marque ESCAKIT

Déposée le 20 février 1987 par la Société Anonyme (SA) TOLARTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESCAKIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOLARTOIS domicilié(e) Siège social BP 213, 62404 BETHUNE Cedex (dossier no 2076991) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOLARTOIS Mr PETIT domicilié(e) (dossier no 2076991) - France.

La marque ESCAKIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESCAKIT est expirée depuis le 20 février 2007.

TOLARTOIS a également déposé les autres marques suivantes : SATURNE , (Marque figurative) , FORUM , RAPIDTOL , ISOTOL , MOSAICA , FORUM , HERCULE , TOPSTRUT , GBR


TOLARTOIS S.A. - Siège social BP 213, 62404 BETHUNE Cedex (dossier no 2076991) - France


TOLARTOIS Mr PETIT - (dossier no 2076991) - France


Renouvellement sans limitation le 11 octobre 1996 n°2076991 - Publication au BOPI 1996-10-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

Inscription le 21 avril 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°236022 - Publication au BOPI 1997-04-21

Escaliers métalliques et éléments métalliques pour la constitution d'escaliers, marches, limons, pièces de raccordement, goussets de têtes et de pieds, lisses, sous-lisses et supports de lisses, et en particulier escaliers industriels constitués d'éléments modulaires.