Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESCAKIT
Société dite: TOLARTOIS

Numéro de dépôt :
1009644
Date de dépôt :
23/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ESCAKIT

Déposée le 23 février 1977 par TOLARTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ESCAKIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: TOLARTOIS domicilié(e) (SOCIETE ANONYME) Avenue de la Ferme du Roi 62404 BETHUNE - France.

La marque ESCAKIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ESCAKIT est expirée depuis le 23 février 1987.

TOLARTOIS a également déposé les autres marques suivantes : SATURNE , (Marque figurative) , FORUM , RAPIDTOL , ISOTOL , MOSAICA , FORUM , HERCULE , ESCAKIT , TOPSTRUT


Société dite: TOLARTOIS - (SOCIETE ANONYME) Avenue de la Ferme du Roi 62404 BETHUNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-016

Escaliers métalliques et éléments métalliques pour la constitution d'escaliers, marches, limons, pièces de raccordement, goussets de têtes et de pieds, lisses, sous-lisses et supports de lisses, et en particulier escaliers industriels constitués d'éléments modulaires