Marque expirée - Marque en non vigueur

MOSAIQUE
TOKYO STYLE, société régie selon les lois japonaises

Numéro de dépôt :
1589929
Date de dépôt :
26/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/2019

Présentation de la marque MOSAIQUE

Déposée le 26 juillet 1989 par la société TOKYO STYLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOSAIQUE »

Le déposant est la société TOKYO STYLE domicilié(e) 7-1 Koujimachi, 5-chome Chiyoda-ku - TOKYO - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOSAIQUE est expirée depuis le 26 juillet 2019.


TOKYO STYLE, société régie selon les lois japonaises - 7-1 Koujimachi, 5-chome Chiyoda-ku - TOKYO - Japon


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

Renouvellement sans limitation le 12 mai 1999 n°2144448 - Publication au BOPI 1999-05-12

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2009 n°2413682 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-07-21

Inscription le 30 octobre 2014 - Changement de dénomination n°634328 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30

Inscription le 18 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°648993 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-18

Inscription le 28 mars 2018 - Changement d'adresse n°720131 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-28

Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux, malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.