Déposée le 16 novembre 1992 par la société TOKYO SERVO SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KATSURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-47 du 31 décembre 1992.
Le déposant est la société TOKYO SERVO SYSTEMS domicilié(e) KIYOHARA Bldg/JINGUMAE 4-9-3/SHIBUYA-KU/MINATO-KU, TOKYO JAPON - Japon et immatriculée sous le numéro RCS 388 463 168 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOKYO SERVO SYSTEMS Attn Sophie MILLOT - France.
La marque KATSURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441840.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KATSURA est expirée depuis le 16 novembre 2002.
TOKYO SERVO SYSTEMS - KIYOHARA Bldg/JINGUMAE 4-9-3/SHIBUYA-KU/MINATO-KU, TOKYO JAPON - Japon - SIREN 388463168
TOKYO SERVO SYSTEMS Attn Sophie MILLOT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17
Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47
-Lampes d'éclairage -Articles de papeterie papier -Boîtes en bois Objets d'art en bois Bambou Coffrets (meubles) -Objets d'art en porcelaine, en terre cuite, en verre, assiettes non en métaux précieux Boîtes à thé non en métaux précieux Bols Brûle-parfums Coupes à fruits Porte-couteaux pour la table Plats non en métaux précieux Porcelaines Poteries Pots Saladiers non en métaux précieux Théières non en métaux précieux Services à thé non en métaux précieux Vaisselles non en métaux précieux Vases non en métaux précieux
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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