Déposée le 4 février 1976 par Tokyo Engineering Company Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « INSTA LITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Tokyo Engineering Company Limited domicilié(e) (société japonaise), 5-5, 2-Chome, Akasaka, Minato-ku, Tokyo (Japon). - Japon.
La marque INSTA LITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 945397.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque INSTA LITE est expirée depuis le 4 février 1986.
Tokyo Engineering Company Limited - (société japonaise), 5-5, 2-Chome, Akasaka, Minato-ku, Tokyo (Japon). - Japon
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-499
Machines pour la fabrication des cigarettes et des cigares, leurs parties et accessoires;boîtes et pots à tabac, cendriers en métaux précieux;tabac manufacturé, cigares, cigarettes, étuis à cigares, étuis à cigarettes, porte-cigares, porte-cigarettes, plateaux à tabac, cendriers, briquets, allumettes et tous articles pour fumeurs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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