Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLEAN TRACK ACT
TOKYO ELECTRON KABUSHIKI KAISHA (TOKYO ELECTRON LIMITED), Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
96630656
Date de dépôt :
19/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2026

Présentation de la marque CLEAN TRACK ACT

Déposée le 19 juin 1996 par la société étrangère TOKYO ELECTRON KABUSHIKI KAISHA (TOKYO ELECTRON LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEAN TRACK ACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est la société étrangère TOKYO ELECTRON KABUSHIKI KAISHA (TOKYO ELECTRON LIMITED domicilié(e) 3-1 Akasaka 5-chome, Minato-ku, TOKYO - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque CLEAN TRACK ACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLEAN TRACK ACT arrivera à expiration en date du 19 juin 2026.

TOKYO ELECTRON KABUSHIKI KAISHA (TOKYO ELECTRON LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : 7EL , TEL , WLRAS


TOKYO ELECTRON KABUSHIKI KAISHA (TOKYO ELECTRON LIMITED), Société de droit japonais - 3-1 Akasaka 5-chome, Minato-ku, TOKYO - Japon


DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 13 juin 2006 n°2316928 - Publication au BOPI 2006-06-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Inscription le 24 mai 2012 - Changement d'adresse n°576265 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-24

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2016 n°2615385 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-04-11

Machines et appareils pour fabriquer des semi-conducteurs.Semi-conducteurs

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.