Marque renouvelée - Marque en non vigueur

7EL
TOKYO ELECTRON KABUSHIKI KAISHA (TOKYO ELECTRON LIMITED) Société japonaise

Numéro de dépôt :
94536698
Date de dépôt :
20/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2014

Présentation de la marque 7EL

Déposée le 20 septembre 1994 par la société TOKYO ELECTRON KABUSHIKI KAISHA (TOKYO ELECTRON LIMITED) Société japonaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 7EL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 30 novembre 2024.

Le déposant est la société TOKYO ELECTRON KABUSHIKI KAISHA (TOKYO ELECTRON LIMITED) Société japonaise domicilié(e) 3-6 Akasaka 5-chome, Minato-ku TOKYO,JAPON (dossier no 2271776) - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SA domicilié(e) 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS (dossier no 2271776) - 75008 - France.

La marque 7EL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 7EL est expirée depuis le 20 septembre 2014.

TOKYO ELECTRON KABUSHIKI KAISHA (TOKYO ELECTRON LIMITED) Société japonaise a également déposé les autres marques suivantes : TEL , WLRAS , CLEAN TRACK ACT


TOKYO ELECTRON KABUSHIKI KAISHA (TOKYO ELECTRON LIMITED) Société japonaise - 3-6 Akasaka 5-chome, Minato-ku TOKYO,JAPON (dossier no 2271776) - Japon


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SA - 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS (dossier no 2271776) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2004 n°2271776 - Publication au BOPI 2004-09-07

Publication - Publication au BOPI 1994-43

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2005-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-34

Republication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Inscription le 21 juin 2010 - Changement d'adresse n°526143 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-21

Inscription le 4 octobre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°533286 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

Machines et appareils pour fabriquer des semi-conducteurs, des composants à cristaux liquides, des plaques de circuits imprimés, des masques, des réticules, des disquettes, des bandes magnétiques et des claviers.Machines et appareils pour tester des semi-conducteurs, des composants à cristaux liquides, des plaques de circuits imprimés, des masques, des réticules, des disquettes, des bandes magnétiques et des claviers.Fours de diffusion et d'oxydation pour le traitement thermique de semi-conducteurs

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.