Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
KOBAN
TOKUYAMA CORPORATION, société de droit japonais
Numéro de dépôt :
99771427
Date de dépôt :
27/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Présentation de la marque KOBAN
Déposée le 27 janvier 1999 par la société étrangère TOKUYAMA CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « KOBAN »
Le déposant est la société étrangère TOKUYAMA CORPORATION domicilié(e) 1-1 Mikage-cho, Tokuyama, Yamaguchi, Japon - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNÉTAT - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOKUYAMA CORPORATION, société de droit japonais - 1-1 Mikage-cho, Tokuyama, Yamaguchi, Japon - Japon
CABINET BONNÉTAT - France
Inscription le 18 octobre 1999 - Retrait partiel n°286710 - Publication au BOPI 1999-10-18
Inscription le 27 mai 2002 - Rejet total n°346507 - Publication au BOPI 2002-05-27
Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Herbicides, produits pour la destruction sélective des herbes, insecticides, produits pour détruire la vermine, agents de culture pour les plantes, hormones pour plantes, agents pour l'amélioration des sols, produits stérilisants pour sols.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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