Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOITURES DE L'ARTOIS
TOITURES DE L'ARTOIS (SARL)

Numéro de dépôt :
1723201
Date de dépôt :
09/02/1990
Lieu de dépôt :
BETHUNE
Date d'expiration :
09/02/2000
TOITURES DE L\'ARTOIS de TOITURES DE L\'ARTOIS

Présentation de la marque TOITURES DE L'ARTOIS

Déposée le 9 février 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOITURES DE L'ARTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BETHUNE), la marque française « TOITURES DE L'ARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOITURES DE L'ARTOIS domicilié(e) 40, Chemin Valois, 62440 HARNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Société d'Expertise Comptable PETIT-DARQUE et Associés - France.

La marque TOITURES DE L'ARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOITURES DE L'ARTOIS est expirée depuis le 9 février 2000.


TOITURES DE L'ARTOIS (SARL) - 40, Chemin Valois, 62440 HARNES - France


La Société d'Expertise Comptable PETIT-DARQUE et Associés - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-30

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