Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOITS DE FRANCE
/
TdF TOITS DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TdF TOITS DE FRANCE
TOITS DE FRANCE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3176538
Date de dépôt :
25/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
25/07/2012
TdF TOITS DE FRANCE de TOITS DE FRANCE

Présentation de la marque TdF TOITS DE FRANCE

Déposée le 25 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOITS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « TdF TOITS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOITS DE FRANCE domicilié(e) 43, rue Jean Jaurès,54820 MARBACHE - 54820 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 313 914 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sylvain KHAMOULI TOITS DE FRANCE domicilié(e) 43, rue Jean Jaurès,54820 MARBACHE - 54820 - France.

La marque TdF TOITS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176538.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TdF TOITS DE FRANCE est expirée depuis le 25 juillet 2012.


TOITS DE FRANCE (S.A.R.L.) - 43, rue Jean Jaurès,54820 MARBACHE - 54820 - France - SIREN 382313914


Monsieur Sylvain KHAMOULI TOITS DE FRANCE - 43, rue Jean Jaurès,54820 MARBACHE - 54820 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-06

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Inscription le 29 juillet 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°605240 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-29

Rénovation en bâtiment. Couverture, zinguerie, bardage, charpente, aménagement (installation) de comble, travaux spéciaux. Dépannage rapide en tous genre 7 jours sur 7. Sous traitance entreprise générale et tp. Maintenance de toitures et de charpentes.