Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DECATHLON DE L'EXCELLENCE
M. TOITOT André

Numéro de dépôt :
4001340
Date de dépôt :
26/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/04/2023
LE DECATHLON DE L\'EXCELLENCE de TOITOT André

Présentation de la marque LE DECATHLON DE L'EXCELLENCE

Déposée le 26 avril 2013 par monsieur TOITOT André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE DECATHLON DE L'EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est monsieur TOITOT André domicilié(e) 6 Rue du grand courtil - 25620 - MALBRANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TOITOT André domicilié(e) 6 Rue du grand courtil - 25620 - MALBRANS - France.

La marque LE DECATHLON DE L'EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DECATHLON DE L'EXCELLENCE est expirée depuis le 26 avril 2023.


M. TOITOT André - 6 Rue du grand courtil - 25620 - MALBRANS - France


M. TOITOT André - 6 Rue du grand courtil - 25620 - MALBRANS - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.