Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOIT 2000
Numéro de dépôt :
1310434
Date de dépôt :
20/02/1985
Lieu de dépôt :
TOURCOING
Date d'expiration :
20/02/1995
Présentation de la marque TOIT 2000
Déposée le 20 février 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOIT 2000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURCOING), la marque française « TOIT 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOIT 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310434.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOIT 2000 est expirée depuis le 20 février 1995.
TOIT 2000 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43