Déposée le 6 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOILTECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOILTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-15 du 10 avril 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOILTECH domicilié(e) 56 ROUTE DE LES POULIÈRES - 88600 - LA CHAPELLE DEVANT BRUYERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 103 743 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRANDSTORMING, Mme Singer Piotrowski Olivia domicilié(e) 12 Rue du Mont Thabor - 75001 - PARIS - France.
La marque TOILTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3634733.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOILTECH arrivera à expiration en date du 6 mars 2029.
TOILTECH a également déposé les autres marques suivantes : TOIL TECH
TOILTECH, Société par actions simplifiée - 56 ROUTE DE LES POULIÈRES - 88600 - LA CHAPELLE DEVANT BRUYERES - France - SIREN 509103743
BRANDSTORMING, Mme Singer Piotrowski Olivia - 12 Rue du Mont Thabor - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15
Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32
Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2018 n°2701578 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2018-12-27
Ferrures en métal pour sacs.
Appuie-tête pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, housses pour sièges et pour volants de véhicules, sièges de véhicules, tableaux de bord et garnitures intérieures de véhicules [capitonnage] en matières plastiques.
Coffrets à bijoux (non en métaux précieux).
Caoutchouc, gomme, produits en matières plastiques mi-ouvrées ; feuilles, plaques et films en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler.
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux et imitations de peaux d'animaux ; produits en cuir et en imitation de cuir à savoir ; porte-clés [maroquinerie], sacs à main, bagages, portefeuilles, bourses, porte-documents, sacs d'écolier ; sacs de plage, sacoches de voyage, valises, peaux, malles et sacs de voyage, porte-monnaie, sacs à dos, sacs à provisions, coffrets destinés à contenir des articles de toilette, parapluies, parasols, cannes, trousse de toilette (vide), valises de voyages, sets de voyage à savoir ensemble de bagages coordonnés pour le voyage, mallette pour documents, étuis pour clés, harnachements, fouets, articles de sellerie.
Meubles ; glaces (miroirs), cadres ; pièces d'ameublement ; bambou, corail, coquillage, cornes d'animaux, écailles, ivoire brut ou mi-ouvré, jonc d'inde, bouchons de liège, paille ; boîtes en bois ou en plastique ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; coussins ; statues et statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ;
Tissus, tissus enduits, tissus à usage textile, tissus d'ameublement, tissus élastique, toile, toiles gommées autres que pour la papeterie, matières plastiques (succédanés du tissu), linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilette (en matières textiles), gants de toilette, drap de bain, drap de plage, étoffes textiles, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), housses pour coussins, couverture de lit, couvertures de voyage, couvre-lits, linge de lit, draps, taies d'oreillers, housses d'oreillers, linge de table non en papier, serviettes de table (en matières textiles), toiles cirées (nappes), nappes non en papier, sets de table non en papier, essuie-verres, non-tissés (textile), mouchoirs de poche (en matières textiles), plaids, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, serviettes à démaquiller en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, revêtements de meubles en matières textiles, revêtements de meubles en matières plastiques, housses de protection pour meubles, étiquettes en tissu.
Vêtements, ceintures (habillement), gants (habillement), chaussures et chapellerie.
Tapis, tapis antiglissants, tapis pour automobile, tapis de gymnastique, paillassons, descentes de bain (tapis), nattes, linoléum, revêtements de planchers, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures), revêtements de sols en vinyle, tentures murales non en matières textiles, toile cirée (linoléum).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TOILTECH"
