Stores MARQUISES on les trouve uniquement Partout! Les stores les plus en vue de France
Marque expirée - Marque en non vigueur
Stores MARQUISES on les trouve uniquement Partout! Les stores les plus en vue de France
TOILES INDUSTRIELLES DU RHIN AYANT POUR SIGLE “ TIR ” Société Anonyme
Numéro de dépôt :
98722158
Date de dépôt :
06/03/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/2018
Présentation de la marque Stores MARQUISES on les trouve uniquement Partout! Les stores les plus en vue de France
Déposée le 6 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) TOILES INDUSTRIELLES DU RHIN AYANT POUR SIGLE “ TIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Stores MARQUISES on les trouve uniquement Partout! Les stores les plus en vue de France »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOILES INDUSTRIELLES DU RHIN AYANT POUR SIGLE “ TIR domicilié(e) Rue des Tuileries, Z.A. de la Souffel,67460 SOUFFELWEYERSHEIM (dossier no 2361440) - 67460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 208 667 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, rue de la Forêt,67550 VENDENHEIM (dossier no 2361440) - 67550 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Stores MARQUISES on les trouve uniquement Partout! Les stores les plus en vue de France est expirée depuis le 6 mars 2018.
TOILES INDUSTRIELLES DU RHIN AYANT POUR SIGLE “ TIR ” Société Anonyme - Rue des Tuileries, Z.A. de la Souffel,67460 SOUFFELWEYERSHEIM (dossier no 2361440) - 67460 - France - SIREN 318208667
CABINET BLEGER-RHEIN - 17, rue de la Forêt,67550 VENDENHEIM (dossier no 2361440) - 67550 - France
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2008 n°2361440 - Publication au BOPI 2008-01-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-35
Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16
Inscription le 3 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°498914 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-03
Stores d'extérieur métalliques. Mécanisme de fonctionnement électrique pour stores d'extérieur. Mécanisme de fonctionnement mécanique pour stores d'extérieur. Stores d'extérieur en matières textiles.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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