Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

BIOMAT
TOIHEIN Grégoire

Numéro de dépôt :
95595385
Date de dépôt :
27/10/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque BIOMAT

Déposée le 27 octobre 1995 par TOIHEIN Grégoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOMAT »

Le déposant est TOIHEIN Grégoire, domicilié(e) 79, avenue Daniel Mercier, 07100 ANNONAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOIHEIN Grégoire - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque BIOMAT est expirée depuis le 27 octobre 2005.


TOIHEIN Grégoire - 79, avenue Daniel Mercier, 07100 ANNONAY - France


TOIHEIN Grégoire - France


Inscription le 17 septembre 1996 - Renonciation totale n°206311 - Publication au BOPI 1996-09-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Produits pharmaceutiques, vétérinaires, dentaires, hygiéniques ; emplâtres, matériel pour pansements matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, fongicides, herbicides Appareils et instruments scientifiques, de pesage, demesurage, de signalisation, de contrôle ; reproduction du son ou des images ; machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques matériel de suture

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.