Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIS-JOYCE
TOHME

Numéro de dépôt :
93479742
Date de dépôt :
09/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2003

Présentation de la marque SIS-JOYCE

Déposée le 9 août 1993 par la société TOHME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIS-JOYCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-38 du 24 septembre 1993.

Le déposant est la société TOHME domicilié(e) 11 Promenade Michel Simon Centre Commercial du Champy, 93160 Noisy Le Grand - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 608 832 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOHME SARL - France.

La marque SIS-JOYCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIS-JOYCE est expirée depuis le 9 août 2003.


TOHME - 11 Promenade Michel Simon Centre Commercial du Champy, 93160 Noisy Le Grand - France - SIREN 319608832


TOHME SARL - France


Inscription le 31 décembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°167222 - Publication au BOPI 1993-12-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-03

Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38

Savons; Parfumerie; Huiles essentielles; Cosmétique; Lotions pour les cheveux; Dentifrices Soins d'hygiène et de beauté

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.