Déposée le 7 août 1985 par la société étrangère TOGOS EATERIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOGO'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère TOGOS EATERIES domicilié(e) 130 Royall Street CANTON,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2290337) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SA domicilié(e) 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS (dossier no 2290337) - 75008 - France.
La marque TOGO'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319671.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOGO'S est expirée depuis le 7 août 2015.
TOGOS EATERIES, INC. Société de droit américain - 130 Royall Street CANTON,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2290337) - États-Unis
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SA - 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS (dossier no 2290337) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2005 n°2290337 - Publication au BOPI 2005-06-08
Renouvellement sans limitation n°2052124 - Publication au BOPI 1995-34
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04
Inscription le 12 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440080 - Publication au BOPI 2006-09-12
Inscription le 21 janvier 2002 - Changement de dénomination n°339060 - Publication au BOPI 2002-01-21
Plats cuisinés; sandwiches, services de restauration.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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