Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOGO
Numéro de dépôt :
1716455
Date de dépôt :
12/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/01/2000
Présentation de la marque TOGO
Déposée le 12 janvier 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOGO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOGO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOGO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716455.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOGO est expirée depuis le 12 janvier 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23