Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOGO'S
TOGO'S EATERIES, INC. (Société des Etats-Unis d'Amérique)

Numéro de dépôt :
98763646
Date de dépôt :
10/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/12/2008

Présentation de la marque TOGO'S

Déposée le 10 décembre 1998 par TOGO'S EATERIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TOGO'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.

Le déposant est TOGO'S EATERIES, INC. (Société des Etats-Unis d'Amérique), domicilié(e) 900 East Campbell Avenue, Campbell, Californie 95008, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.

La marque TOGO'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOGO'S est expirée depuis le 10 décembre 2008.


TOGO'S EATERIES, INC. (Société des Etats-Unis d'Amérique) - 900 East Campbell Avenue, Campbell, Californie 95008, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France


Inscription le 12 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440080 - Publication au BOPI 2006-09-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Aliments préparés pour la consommation sur place ou à emporter, à savoir soupes, salades et sandwiches. Services de restaurant et de restauration.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.