Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CA VA SAIGNER
TOGNI Lise, TOGNI Dominique, 10, avenue de la République, 92350 PLESSIS ROBINSON. DECOUT Serge, 11, avenue du Gal De Gaulle, 92360 MEUDON LA FORET.

Numéro de dépôt :
1183976
Date de dépôt :
25/06/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CA VA SAIGNER de TOGNI Lise

Présentation de la marque CA VA SAIGNER

Déposée le 25 juin 1981 par TOGNI Lise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CA VA SAIGNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TOGNI Lise, TOGNI Dominique, 10, avenue de la République, 92350 PLESSIS ROBINSON. DECOUT Serge, 11, avenue du Gal De Gaulle, 92360 MEUDON LA FORET. - France.

La marque CA VA SAIGNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1183976.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CA VA SAIGNER est expirée depuis le 25 juin 1991.


TOGNI Lise, TOGNI Dominique, 10, avenue de la République, 92350 PLESSIS ROBINSON. DECOUT Serge, 11, avenue du Gal De Gaulle, 92360 MEUDON LA FORET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-11

Education et divertissement. Disques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.