Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYALTIES GAME
TOGNETTI LAURENT

Numéro de dépôt :
99821626
Date de dépôt :
05/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/11/2009

Présentation de la marque ROYALTIES GAME

Déposée le 5 novembre 1999 par TOGNETTI LAURENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ROYALTIES GAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est TOGNETTI LAURENT, domicilié(e) 4 ALLEE DE L'AUBEPINE, 78490 MONTFORT L'AMAURY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOGNETTI LAURENT - France.

La marque ROYALTIES GAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYALTIES GAME est expirée depuis le 5 novembre 2009.


TOGNETTI LAURENT - 4 ALLEE DE L'AUBEPINE, 78490 MONTFORT L'AMAURY - France


TOGNETTI LAURENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Jeu de société.