Déposée le 22 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOGI SANTE GROUPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « TOGI SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-31 du 31 juillet 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOGI SANTE GROUPE domicilié(e) 1ere avenue 5600 mètres, Zone Industrielle-Le broc Center, Bât A - 06510 - CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 920 072 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque TOGI SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3658896.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOGI SANTE GROUPE, SAS - 1ere avenue 5600 mètres, Zone Industrielle-Le broc Center, Bât A - 06510 - CARROS - France - SIREN 812920072
CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31
Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Inscription le 23 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757758 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-23
Renouvellement sans limitation le 3 juin 2019 n°2716901 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-06-03
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.
Aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires à usage médical ; compléments alimentaires non à usage médical à base de vitamines et/ou de minéraux sous forme de capsules, comprimés, ampoules, solutions buvables, poudres à diluer, ces produits pouvant être effervescent ou non.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons, tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage et médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Service d'informations commerciales notamment par catalogue de ventes par correspondance ; services de vente en gros, services de vente en gros ou au détail par l'intermédiaires de catalogues de vente par correspondance, de catalogues en ligne, magasin de vente au détail, magasin de vente au détail en ligne et commande par téléphone proposant : des produits cosmétiques, pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, des substances diététiques à usage médical, des compléments alimentaires à usage médical ou non, produits désinfectants ; des appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons, tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage et médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; services de rassemblement, pour le compte de tiers, d'une variété de produits afin de permettre aux clients de visualiser et d'acheter facilement ces produits dans un point de vente au détail ou dans les grands magasins, un point de vente au détail en ligne, dans un catalogue de vente par correspondance, dans un catalogue en ligne, ou sur un site Web ou la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication dans le domaine des produits cosmétiques, pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, des substances diététiques à usage médical, des compléments alimentaires à usage médical ou non, des produits désinfectants ; des appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons, tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage et médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; location de temps publicitaires ou tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; services d'abonnement à de journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires. Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; gestion de fichiers informatiques ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services rendus par un franchiseur à savoir : transfert (mise à disposition) d'un savoir-faire commercial.
Organisation en matière de transport ; services de taxis ; service de livraison de repas à domicile.
Réservation de pensions ; réservation d'hôtels ; réservation de logements temporaires.
Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; services de santé ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; location d'appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et orthopédiques.
Services rendus par un franchiseur à savoir : transfert (mise à disposition) d'un savoir-faire en matière juridique ; concession de licences.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TOGI SANTE"
