Déposée par voie électronique le 11 mai 2019 par TOGA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TOGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-22 du 31 mai 2019.
Le déposant est TOGA domicilié(e) 616 chemin des broquetons - 84140 - Montfavet - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Romain sperling domicilié(e) 1203 chemin de la roquette - 84140 - Montfavet - France.
La marque TOGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4550515.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOGA - 616 chemin des broquetons - 84140 - Montfavet - France
Monsieur Romain sperling - 1203 chemin de la roquette - 84140 - Montfavet - France
Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22
Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35
Véhicules; appareils de locomotion par terre, air ou eau; véhicules de locomotion par air, par terre ou par eau; véhicules de voyage par terre, par air, par rail ou par eau; véhicules à moteur pour le transport de personnes; automobiles pour le transport de marchandises; voitures automobiles; voitures pour le transport de personnes; voitures pour le transport de marchandises; voitures de sport; voitures de tourisme; autocaravanes; mobile-homes (caravanes); caravanes automotrices; véhicules de la catégorie des camionnettes; camionnettes à moteur; fourgonnettes de camping; camping-cars; camions du type véhicules terrestres automobiles; camions de transport; camions utilitaires; chariots de manutention; bicyclettes; motocycles; camions; autocars; autobus ;
Location d'outils et de matériels de construction ; location de machines de chantier ; location de machines de nettoyage ; location de bulldozers, d'excavateurs, de grues (machines de chantier), d'élévateurs, de nacelles, d'échelles, de treuils ; montage d'échafaudages ; installation de plateformes de levage ; location de matériels pour travaux de peinture ; location de matériels pour pose ou réparation de parquets ; réparation et entretien de machines de chantier, de machines de nettoyage, de bulldozers, d'excavateurs, de grues (machines de chantier), d'élévateurs, de nacelles, d'échelles, de treuils, d'échafaudages, de plateformes de levage, d'outils, de matériels de construction ; services d'information en matière de construction et en matière de réparation ;
Location de voitures, bicyclettes, motocycles, scooters, camping-cars, camions, camionnettes, fourgonnettes, autocars, autobus, caravanes, de véhicules de locomotion par air ou par eau; Partage de voitures, bicyclettes, motocycles, scooters, camping-cars, camions, camionnettes, fourgonnettes, autocars, autobus, caravanes, de véhicules de locomotion par air ou par eau; Services de location de voitures, bicyclettes, motocycles, scooters, camping-cars, camions, camionnettes, fourgonnettes, autocars, autobus, caravanes, de véhicules de locomotion par air ou par eau; Services de partage de voitures, bicyclettes, motocycles, scooters, camping-cars, camions, camionnettes, fourgonnettes, autocars, autobus, caravanes, de véhicules de locomotion par air ou par eau; Services de réservation pour le transport et services de réservation de véhicules; Services de chauffeurs; Location de véhicules avec chauffeur; Covoiturage; Location de garages, location de places de stationnement, services de parcs de stationnement; Informations et conseils concernant les services précités.
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