Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'EUROPEENNE
Numéro de dépôt :
1495884
Date de dépôt :
24/10/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/1998
Présentation de la marque L'EUROPEENNE
Déposée le 24 octobre 1988 par TOG.O.FILL NAAMLOZE VENNOOTSCHAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'EUROPEENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L'EUROPEENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495884.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EUROPEENNE est expirée depuis le 24 octobre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15