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Marques déposées par la société TOFOULIE (SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE DE PRODUCTION A RESPONSABILITE LIMITEE
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TOSSOLIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOSSOLIA
TOFOULIE (SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE DE PRODUCTION A RESPONSABILITE LIMITEE)

Numéro de dépôt :
97690696
Date de dépôt :
01/08/1997
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/08/2007

Présentation de la marque TOSSOLIA

Déposée le 1 août 1997 par la société TOFOULIE (SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE DE PRODUCTION A RESPONSABILITE LIMITEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOSSOLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-37 du 12 septembre 1997.

Le déposant est la société TOFOULIE (SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE DE PRODUCTION A RESPONSABILITE LIMITEE domicilié(e) QUARTIER ST PIERRE, 26560 SEDERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 512 163 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOEL PICHON SCOP TOFOULIE - France.

La marque TOSSOLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97690696.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOSSOLIA est expirée depuis le 1 août 2007.


TOFOULIE (SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE DE PRODUCTION A RESPONSABILITE LIMITEE) - QUARTIER ST PIERRE, 26560 SEDERON - France - SIREN 379512163


JOEL PICHON SCOP TOFOULIE - France


Inscription le 25 septembre 2008 - Gage constitué n°481171 - Publication au BOPI 2008-09-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-03

Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

- Tofu et préparations alimentaires à base de tofu, de légumes, de céréales de fruits secs, de légumineuses. (à l'exception des boissons et des préparations pour faire des boissons) - Préparations alimentaires à base de farines de céréales et de légumineuses (à l'exception des boissons et des préparations pour faire des boissons)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.