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Marques déposées par la société étrangère Toei Animation Co
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GOLDORAK
Marque expirée - Marque en non vigueur

GOLDORAK
Toei Animation Co., Ltd. Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
99780197
Date de dépôt :
11/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/03/2019

Présentation de la marque GOLDORAK

Déposée le 11 mars 1999 par la société étrangère Toei Animation Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « GOLDORAK »

Le déposant est la société étrangère Toei Animation Co domicilié(e) 58 Yokodera-Machi, Shinjuku-ku TOKYO 162-0831,Japon (dossier no 2397435) - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Toei Animation Europe SAS domicilié(e) 37 rue du Four,75006 PARIS (dossier no 2397435) - 75006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 25 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GOLDORAK est expirée depuis le 11 mars 2019.

Toei Animation Co a également déposé les autres marques suivantes : MES TENDRES ANNEES , DR SLUMP , LE ROYAUME DES COULEURS , CANDY , GALAXY EXPRESS , LES CHEVALIERS DU ZODIAQUE , LES PETITS MALINS , SAILOR MOON , TOEI ANIMATION , CHERRY MIEL


Toei Animation Co., Ltd. Société de droit japonais - 58 Yokodera-Machi, Shinjuku-ku TOKYO 162-0831,Japon (dossier no 2397435) - Japon


Toei Animation Europe SAS - 37 rue du Four,75006 PARIS (dossier no 2397435) - 75006 - France


Inscription le 20 juin 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°456089 - Publication au BOPI 2007-06-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-14

Renouvellement sans limitation le 6 février 2009 n°2397435 - Publication au BOPI 2009-02-06

Inscription le 30 janvier 2008 - Pourvoi en cassation n°470217 - Publication au BOPI 2008-01-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Inscription le 22 juillet 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°502678 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-22

Inscription le 16 septembre 2015 - Changement d'adresse n°653852 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-16

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêches, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfant), voiles (gréements) matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc et des matières plastiques), sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles, matières textiles fibreuses brutes. Tissus (à usage textile) et produits textiles à savoir linge de maison, linge de table (à l'exception du linge de table en papier), linge de lit, linge de toilette, linge de bain, linge ouvré, rideaux, couvertures de lit et de tables, housses de protection pour meubles, tentures murales, stores tous en matières textiles, textiles non-tissés. Vêtements (habillement) pour hommes, femmes, enfants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Télécommunication, communication par terminaux d'ordinateurs ; téléphoniques ; messagerie électronique ; informations en matière de télécommunication ; services de diffusion d'informations sur des réseaux de télécommunication par ordinateur ; transmission de messages et d'images par ordinateur, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, agences de presse, transmission par satellite, télévision par câble. Service de transmission d'informations par voies télématique.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.