Toei Animation Co., Ltd. Société de droit japonais
Numéro de dépôt :
1589742
Date de dépôt :
15/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2019
Présentation de la marque GOLDORAK
Déposée le 15 février 1989 par la société étrangère Toei Animation Co
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GOLDORAK »
Le déposant est la société étrangère Toei Animation Co domicilié(e) 58 Yokodera-Machi, Shinjuku-ku TOKYO 162-0831,Japon (dossier no 2397460) - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Toei Animation Europe SAS domicilié(e) 37 rue du Four,75006 PARIS (dossier no 2397460) - 75006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Toei Animation Co., Ltd. Société de droit japonais - 58 Yokodera-Machi, Shinjuku-ku TOKYO 162-0831,Japon (dossier no 2397460) - Japon
Toei Animation Europe SAS - 37 rue du Four,75006 PARIS (dossier no 2397460) - 75006 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-14
Renouvellement sans limitation le 6 février 2009 n°2397460 - Publication au BOPI 2009-02-06
Renouvellement sans limitation n°2136696 - Publication au BOPI 1999-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42
Inscription le 30 janvier 2008 - Pourvoi en cassation n°470217 - Publication au BOPI 2008-01-30
Inscription le 20 juin 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°456089 - Publication au BOPI 2007-06-20
Inscription le 22 juillet 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°502678 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-22
Inscription le 16 septembre 2015 - Changement d'adresse n°653852 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-16
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour jeux conÇus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs notamment ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, programmes d'ordinateurs et tous produits logiciels;extincteurs;films, Vidéodisques, vidéocassettes.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres;articles pour reliures;photographies: papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles): matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils),matériel d'enseignement sous forme de jeu, plans;matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Jeux, jouets;poupées, puzzles, marionnettes;jeux électroniques autres que ceux conÇus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision;articles de gymnastique et de sport (non compris dans d'autres classes);décorations pour arbres de Noël.Education et divertissement;services d'enseignement, d'éducation et de divertissement en général;tous services destinés à la récréatioin du public;publication et distribution de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et tous supports d'information;services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de son et d'image;cours par correspondance;organisation de concours et de jeux;programmes d'information et de divertissements radiophoniques et télévisés ainsi que leur montage;spectacles;production de films, de cassettes et de cassettes vidéo;services d'édition, d'enregistrement, de duplication, de transmission et de reproduction des sons et des images;location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection, de cinéma et d'accessoires;studios de cinéma, services d'impresario, location de décors de spectacles; parcs d'attraction, services de loisirs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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