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Marques déposées par TODOVERTO Joël
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DOMAINE DE PEYRONNETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE PEYRONNETTE
TODOVERTO Joël

Numéro de dépôt :
92417314
Date de dépôt :
23/04/1992
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
23/04/2002

Présentation de la marque DOMAINE DE PEYRONNETTE

Déposée le 23 avril 1992 par TODOVERTO Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE DE PEYRONNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est TODOVERTO Joël, domicilié(e) Peyronnette Pomport, 24240 SIGOULES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TODOVERTO Joël - France.

La marque DOMAINE DE PEYRONNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE PEYRONNETTE est expirée depuis le 23 avril 2002.

TODOVERTO Joël a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA MALETIE


TODOVERTO Joël - Peyronnette Pomport, 24240 SIGOULES - France


TODOVERTO Joël - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée : "Domaine de Peyronnette"