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Marques déposées par monsieur TODOVERTO Joel
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CHATEAU LA MALETIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA MALETIE
Monsieur TODOVERTO Joel

Numéro de dépôt :
1653843
Date de dépôt :
22/03/1991
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
22/03/2001

Présentation de la marque CHATEAU LA MALETIE

Déposée le 22 mars 1991 par monsieur TODOVERTO Joel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU LA MALETIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur TODOVERTO Joel domicilié(e) demeurant "Peyronnette", 24240 POMPORT - France.

La marque CHATEAU LA MALETIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA MALETIE est expirée depuis le 22 mars 2001.

TODOVERTO Joel a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE PEYRONNETTE


Monsieur TODOVERTO Joel - demeurant "Peyronnette", 24240 POMPORT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Vins AOC provenant de l'exploitation eactement dénommée "CHATEAU LA MALETIE"