Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LA MALETIE
Numéro de dépôt :
1653843
Date de dépôt :
22/03/1991
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
22/03/2001
Présentation de la marque CHATEAU LA MALETIE
Déposée le 22 mars 1991 par monsieur TODOVERTO Joel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU LA MALETIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LA MALETIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653843.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA MALETIE est expirée depuis le 22 mars 2001.
TODOVERTO Joel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36