Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Domaine de Peyronnette
TODOVERTO CATHERINE, NOM PROPRE

Numéro de dépôt :
3309817
Date de dépôt :
23/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2024
Domaine de Peyronnette de TODOVERTO CATHERINE

Présentation de la marque Domaine de Peyronnette

Déposée le 23 août 2004 par la société TODOVERTO CATHERINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de Peyronnette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.

Le déposant est la société TODOVERTO CATHERINE domicilié(e) PEYRONNETTE - 24240 - POMPORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 084 494 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TODOVERTO CATHERINE, Mme TODOVERTO CATHERINE domicilié(e) PEYRONNETTE - 24240 - POMPORT - France.

La marque Domaine de Peyronnette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine de Peyronnette est expirée depuis le 23 août 2024.

TODOVERTO CATHERINE a également déposé les autres marques suivantes : Château Peyronnette


TODOVERTO CATHERINE, NOM PROPRE - PEYRONNETTE - 24240 - POMPORT - France - SIREN 445084494


TODOVERTO CATHERINE, Mme TODOVERTO CATHERINE - PEYRONNETTE - 24240 - POMPORT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2014 n°2563763 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-17

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénomée : “ Domaine de Peyronnette ”.